L’assurance-vie comme outil de
transmission de patrimoine

Prenons l’exemple d’une veuve, dont le patrimoine s’élève à 300 000 € et dont l’unique héritière est sa fille.

Répartition de la transmission	300 000 € de liquidités diverses (livrets, bons de capi)	300 000 € en assurance-vie	50% de liquidités et 50% en assurance-vie
Montant de la taxation	38 194 €	29 500 €	8 194 €
% de la taxation	12,7%	9,8%	2,7%

Dans cet exemple, l’utilisation combinée de l’assurance-vie et de l’abattement forfaitaire de 100 000 € en ligne directe a permis de réduire très fortement les droits de succession (2,7% de droits au lieu de 12,7%). 

Prenons l’exemple à présent la succession d’un oncle à son neveu, avec les mêmes chiffres que l’exemple précédent.

Répartition de la transmission	300 000 € de liquidités diverses (livrets, bons de capi)	300 000 € en assurance-vie	50% de liquidités et 50% en assurance-vie
Montant de la taxation	160 618 €	29 500 €	78 118 €
% de la taxation	53,5%	9,8%	26,0%

Nous voyons que les primes versées sur un contrat d’assurance-vie, avant l’âge de 70 ans, supportent une taxation identique, quel que soit le lien de parenté entre le défunt et le bénéficiaire.

Or, une succession hors ligne directe (oncle à neveu) se retrouve fortement fiscalisée (53,5%).

Dans ce cas, l’assurance-vie est particulièrement indiquée pour transmettre des capitaux à des parents hors ligne directe.

Nous passons en effet d’un taux de taxation de 53,5% à 9,8%.